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Analyse juridique du Blog de Yann

 

Voici la vidéo dans laquelle je présente l’analyse juridique du Blog marchand de Yann.

Comme je le dis dans la vidéo, les mentions légales sont présentes sur le Blog mais elles mériteraient d’être plus visibles. Pour cela, il faudrait les placer dans le footer du blog ou bien les faire apparaître dans le Menu.

Au sein des mentions légales, on peut trouver des mentions qui pourraient figurer dans des CGU (conditions générales d’utilisation).

Le texte pourrait être modifié pour paraître plus digeste : sauter des lignes, mettre des paragraphes, présenter des phrases plus courtes, par exemple.

En conclusion, bravo aussi pour ce blog conforme à la loi (sur lequel on peut trouver mentions légales, numéro CNIL, information sur les cookies).

 

A qui le tour ?! 🙂

 

Formation « Mettez votre Blog en règle avec la Loi ! »

 

Aujourd’hui, je vous présente les 2 formations que je vais bientôt rendre disponible.

Comment mettre un blog / site non marchand en conformité avec la Loi ?

Dans cette formation, je ne traite que des obligations du blogueur qui n’a pas l’intention de monétiser son Blog. Autrement dit, des questions relatives aux mentions légales, aux cookies, aux droits d’auteur, aux limites à la liberté d’expression.

Ne sont pas abordées : les obligations du vendeur en ligne, les pratiques commerciales déloyales, les conditions générales de vente.

Voici une présentation de ce qui vous attend !

Appréciez-vous une présentation en face à face ou bien dans un format powerpoint ?

 

Comment mettre un blog marchand en conformité avec la Loi ?

Dans cette formation, je traite des obligations du blogueur éditeur et vendeur en ligne. Autrement dit, des questions relatives aux mentions légales, aux cookies, aux droits d’auteur, aux limites à la liberté d’expression, mais aussi des données à caractère personnel (déclaration du blog à la CNIL), les pratiques commerciales déloyales, les conditions générales de vente.

Voici une présentation de ce qui vous attend !


Si ces questions vous intéressent revenez bientôt ..

Je vais vous offrir très prochainement une conférence en ligne sur certaines de ces problématiques !

(article invité) Découvrez la fonction d’officier de police judiciaire

 

Aujourd’hui, je reçois une personne sur le blog, pour un article invité, qui va vous permettre de (presque !) tout savoir sur la fonction d’officier de police judiciaire.

  • Où se trouvent-ils ?
  • Quel est leur fonction, leurs prérogatives, leurs pouvoirs ?
  • Comment devient-on officier de police judiciaire ? Avec quels diplômes ?

Toutes vos questions vont être satisfaites.

Vous allez découvrir la fonction passionnante d’officier de police judiciaire.

La personne qui vous la présente connaît bien son sujet, puisqu’elle exerce cette fonction depuis plusieurs années.

 

L’OPJ

L’officier de police judiciaire est communément appelé « OPJ ». Il travaille en étroite collaboration avec le ministère public et le juge d’instruction, pour ne citer que les principaux. Nous verrons par la suite qu’il peut avoir des pouvoirs importants selon le cadre juridique de l’enquête.

 

Processus judiciaire simplifié

Avant tout, il faut connaître le processus judiciaire pour savoir où peut apparaitre l’officier de police judiciaire.

Je vous ai créé un petit schéma simplifié récapitulant dans ces grandes lignes le processus judiciaire :

 processus p__nal

L’officier de police judiciaire se situe entre la saisine et la phase d’enquête.

Bien entendu, le juge d’instruction peut faire revenir la procédure en phase d’enquête en saisissant l’OPJ par commission rogatoire.

 

Les attributions de l’’OPJ

C’est larticle 14 du code de procédure pénale qui définit le cadre des attributions de l’OPJ.

Voici un schéma simple récapitulant tout cela :

Les attributions de l'OPJ

 

Qui peut être OPJ ?

Vous rencontrez des officiers de police judiciaire le plus souvent en gendarmerie ou en police.

Mais l’article 16 du code de procédure pénale étend cette fonction :

  • Aux maires des différentes communes
  • Aux officiers des douanes judiciaires
  • Aux officiers fiscaux judiciaires

Si vous souhaitez faire usage quotidiennement des attributions liées à cette fonction, je vous conseille d’aller en police ou gendarmerie.

Pour le devenir, j’ai d’abord passé le concours de sous-officier de gendarmerie. J’ai exercé ensuite la fonction d’APJ (agent de police judiciaire) pendant 5 ans avant de pouvoir passer le diplôme d’OPJ. J’ai fait une formation de un an pour me préparer à l’examen. À la réussite, j’ai été quelques mois après habilité par le procureur Général. C’est à partir de ce moment que j’ai pu utiliser mes nouvelles prérogatives.

 

Les responsabilités d’un OPJ

Un officier de police judiciaire à des pouvoirs important au cours d’une enquête pouvant aller à l’encontre des libertés individuelles, comme le placement en garde à vue ou la perquisition. Mais ce pouvoir peut avoir de lourdes conséquences en cas de fautes.

Il est soumis à une double sanction :

  • pénale
  • disciplinaire

Il faut ainsi faire très attention à l’usage de ces prérogatives. Le procureur général peut en outre suspendre ou retirer cette qualité dans des cas très précis. Vous pouvez aussi être jugé devant une juridiction pénale si vous avez commis une infraction pénale.

Néanmoins, la loi protège l’officier de police judiciaire dans l’exercice de ses fonctions, ce qui permet malgré tout d’exercer sereinement mais toujours avec rigueur !

 

Sa hiérarchie

la hierarchie OPJ

 

Le Blog droitpenal.net

Vous savez maintenant tout ce qu’il faut savoir sur les officiers de police judiciaire. Si vous souhaitez en apprendre plus sur le droit pénal Français je vous invite sur mon blog droitpenal.net.

Vous y trouverez des articles que je rédigerais autour d’un cas concret réel que j’ai moi-même traité, des vidéos structurées et des schémas simples pour faciliter l’apprentissage. Je donnerais des conseils pratiques quand cela sera nécessaire et je répondrais à toutes vos questions dans la limite de mon temps. Le blog est destiné à rendre accessible le droit pénal grâce à la pratique.

Vous pouvez aussi me proposer des thèmes ou des sujets que vous aimeriez que j’aborde. Vous avez la possibilité de devenir membre pour ne rater aucun article et pour pouvoir recevoir le livre numérique que j’ai créé « action civile, action publique : comment choisir ».

Je vous dis à très bientôt sur mon blog : http://www.droitpenal.net

logo-droit penal

Voici ma décision concernant l'avenir de ce Blog

 

 Actualités du Blog

 

  • Modification du positionnement du Blog

A la thématique la plus souvent traitée ici, à savoir toute question relative au Blogging professionnel et à la photographie, je vais ajouter des sujets qui sont plus directement liés à mon expertise première.

A savoir : le droit de la santé, tel que la responsabilité médicale, les droits du patient, le droit pharmaceutique, y compris la réglementation concernant le médicament vétérinaire. Il sera aussi question du droit de la consommation et des droits d’Internet.

 

  • Projet de la création d’un produit numérique

Je ne peux pas vous présenter un service de rédaction de conditions générales de vente (CGV ) mais pas de problèmes pour proposer un produit numérique contenant des informations juridiques destinées à vous aider à apprendre à rédiger par vous-mêmes des CGV. Il s’agira pour moi de vous faire comprendre les différentes mentions obligatoires à y faire figurer. Il ne sera pas question de CGV pour la vente de produits physiques, uniquement pour des produits numériques téléchargeables directement par l’Internet.


 

Que pensez-vous de ces projets ?

 

Comment distinguer la simple critique de la diffamation ?

 

QUIZ en vidéo

En complément à l’article invité publié sur le Blog d’Olivier Roland (je suis membre de sa formation 2012), je vous propose de tester vos connaissances en matière d’infractions dites de la presse : insulte, injure, atteintes à la vie privée, diffamation.

Une manière originale d’apprendre de manière ludique !

 

La liberté d’expression

Tout le monde apprécie de pouvoir s’exprimer sur l’Internet, que cela soit sur son propre Blog ou bien sur les réseaux sociaux.

Un jour ou l’autre, il arrive que l’on ait une critique à formuler ou bien un avis à donner.

Parfois, une certaine colère peut nous animer. Si cela vous arrive, surtout éteignez votre ordinateur et allez vous balader ! Faites ce que bon vous semble mais surtout ne restez pas assis devant votre ordinateur !

Réagir sur l’instant est vraiment à déconseiller … vous risqueriez fort de le regretter !

 

 

Les limites à cette liberté

Sur l’Internet comme ailleurs, vous n’êtes pas libre de dire tout et n’importe quoi !

Sauf bien sûr à devoir en rendre compte ensuite auprès des Tribunaux …

Avouez que cela serait dommage , aussi bien pour votre réputation que pour votre porte monnaie !

Pour être certain de ne pas abuser de cette liberté d’expression, je vous conseille donc de ne jamais écrire sous l’énervement.

 

 

Transcription texte du Quiz

Soyez bon joueur : commencez par regarder la vidéo avant de lire le texte qui suit !

** Avertissement **

Ce quiz vise à vous aider à mieux saisir la différence entre les différentes infractions pénales encourues. Je vous rappelle que je ne suis pas avocate, je ne peux donc pas garantir les informations juridiques fournies, qui ne peuvent pas vous servir à prévoir la décision qui sera prise par les juges dans le cadre d’une action en justice.

 

Nuancer ses propos est un art subtil !

 

Insulte ou injure ?

« Pauvre conne ! »

Réponse A : insulte

Réponse B : injure

La bonne réponse est : A, car il n’y a pas d’atteinte à l’honneur ou à la considération de la personne

Injure ou diffamation ?

« Faut vraiment être mongole pour écrire un article sur un tel sujet et dire autant d’âneries à la minute ! »

Réponse A : injure

Réponse B : diffamation

Notons que dans les deux cas, il y a une atteinte à l’honneur ou à la considération de la personne.

La bonne réponse est : B, car il existe la référence à un fait précis

Diffamation ou dénigrement ?

Cas n° 1 : « La formation de ce Blogueur, c’est vraiment de la merde ! Si tu ne veux pas te faire avoir, ne l’achète pas ! »

Cas n° 2 : « La formation de ce Blogueur n’est que du « copié/collé » d’autres formations »

Réponse A : diffamation

Réponse B : dénigrement

Le dénigrement touche seulement des produits et/ou des services d’une société.

La diffamation vise une personne.

La bonne réponse est :

B dans le cas n° 1, car l’allégation porte sur les produits ou services

A dans le cas n° 2, car la personne du formateur est visée, de manière indirecte (par insinuation).

Ce n’est pas la formation qui est mise en cause mais le comportement frauduleux du Blogueur. En effet, faire du « copié/collé » revient à insinuer que la personne est contrefacteur.

 

Diffamation ou atteinte à la vie privée ?

« Madame Martine Aubry est alcoolique et homosexuelle ! »

Réponse A : diffamation

Réponse B : atteinte à la vie privée

La bonne réponse est : B

Des rumeurs visant Martine Aubry ont été propagées par un Blogueur. Ce dernier a été poursuivi sur le chef d’accusation de diffamation. La Cour d’appel de Paris a confirmé le jugement qui l’a condamné à verser 1 euro de dommages et intérêts à l’intéressée pour atteinte à la vie privée.

Le Blogueur avait posté sur son blog un texte intitulé « La Martine de Lille », affirmant que l’ancienne première secrétaire du PS était alcoolique, homosexuelle et proche des milieux islamistes.

Critique ou diffamation

Cas n° 1 : « Je ne vous conseille pas de faire appel à ce Blogueur. J’ai payé très cher pour du coaching, alors que les informations fournies, on peut les trouver gratuitement sur l’Internet ! »

Cas n° 2 : « Je ne vous conseille pas de faire appel à ce Blogueur. J’ai payé très cher pour du coaching, alors que les informations fournies, on peut les trouver gratuitement sur l’Internet ! Ce Blogueur est un escroc, un voleur ! »

Réponse A : critique

Réponse B : diffamation

La bonne réponse est : A dans le cas n° 1.

Tout le monde a le droit d’exprimer son mécontentement sur un blog ou sur un forum de discussion. Le consommateur dispose d’un large droit d’information pour donner son opinion sur internet, dès lors que celle-ci repose sur des arguments sérieux.

Les juges ont eu l’occasion de le rappeler dans une affaire qui opposait un particulier qui avait fait construire une maison individuelle. Il s’est avéré que celle-ci comportait de nombreux défauts la rendant impropre à son usage. La société a fait faillite et les anciens associés en ont créé une nouvelle, quasiment à l’identique. Face à cette situation, le particulier a créé des blogs sur lesquels il a fait part de son mécontentement en les imputant à ces deux sociétés et en déconseillant l’entreprise nouvelle. janvier 2011, Jean-Luc G. crée des blogs sur le réseau internet pour relater ses mésaventures et faire part de son mécontentement.

Selon le Tribunal de grande instance de Montpellier (jugement du 7 juillet 2011), un internaute a parfaitement le droit, au nom de la liberté d’expression, de dénoncer les défauts d’une maison construite par une entreprise du bâtiment qui a fait faillite et dont les associés ont recréé une autre société quasi identique.

La bonne réponse est : B dans le cas n° 2, car

Le client doit maîtriser son langage et ne pas utiliser les termes vol ou escroquerie, de tels propos relevant de la diffamation.

Il peut être condamné à verser des dommages-intérêts à la société en réparation de l’atteinte causée à son image et à son gérant, personne physique, pour la réparation de son préjudice moral.

Critique ou dénigrement

Cas n° 1 : « N’ayant pas suivi sa formation, je ne peux pas vous la conseiller. Je préfère vous recommander telle autre formation. Ceci dit, je ne conteste pas la qualité des articles qu’il publie sur son Blog. »

Cas n° 2 : « Sa formation est nulle ! C’est de la grosse daube vendue à prix d’or. Ce Blogueur est un escroc ! »

Réponse A : critique

Réponse B : diffamation

Réponse C : dénigrement

Pour rappel :

La critique est une appréciation, un avis, un point de vue, un jugement sur quelqu’un ou sur quelque chose, en positif ou en négatif

Le dénigrement est proche de la calomnie, négation systématique

Inviter publiquement à choisir un autre professionnel est une critique si les propos sont fondés

La bonne réponse est : A dans le cas n° 1

La bonne réponse est : B dans le cas n° 2 car la personne use de qualificatifs tels que voleur ou escroc

C car … à vous de deviner !

Songez à vos connaissances qui seraient bien contentes, elles aussi, de pouvoir être informées des limites à leur liberté d’expression !

Alors, pensez à liker cet article !

 

Cet article complète tout à fait mon précédent article, rédigé sur le Blog de Cédric Vimeux, puisqu’il vient l’actualiser et ajoute un Quiz en vidéo !

http://www.virtuose-marketing.com/ami-blogueur-es-tu-reellement-libre-de-tout-dire-sur-ton-blog%C2%A0/

 

Pourquoi continuer à bloguer pour vous ?

 

Pour rappel

Ce blog est né du constat suivant.

Bien que « Nul n’est censé ignorer la loi« , il faut bien se rendre à l’évidence que dans les faits, peu de personnes sur l’Internet ont connaissance de leurs droits et obligations.

Exemples :

  • les obligations mises à la charge de l’éditeur d’une communication au public en ligne, ou bien du blogueur qui offre un produit numérique à la vente,

  • les droits de l’Internaute qui accède à un site web ou bien du « cyberconsommateur » qui prend parfois le risque d’acheter un bien en ligne sur un site d’e-commerce installé hors Union européenne.

 

Les besoins d’ordre juridique à satisfaire

Étant en train de me former au bloging professionnel, c’est tout naturellement que j’ai pensé à concevoir un Blog juridique, qui puisse répondre à un tel besoin.

Titulaire de 2 MASTER II et d’un Doctorat en droit privé, j’aurais pu orienter ce Blog sur des sujets de mes deux spécialités, tels que le droit médical, le droit vétérinaire, le droit de la consommation, les droits d’Internet, le droit de la propriété littéraire et artistique.

Très vite, la communauté de Blogueurs à laquelle je faisais maintenant partie m’a incitée à choisir un positionnement différent.

Je dois vous avouer que je ne connaissais rien aux droits et obligations du Blogueur et webmaster, en tant que Directeur de la publication du contenu, éditeur en ligne et vendeur.

Afin de me former et de pouvoir répondre au plus vite à vos questions, j’ai investi dans différents ouvrages :

 

Création de mon 1er Kindle

Au mois de mars dernier, alors que j’étais sur la rédaction de mon 1er Kindle « Les litiges internationaux sur Internet« , j’ai modifié mon choix du sujet afin de répondre aux demandes nombreuses relatives aux mentions légales et les CGU.

A vrai dire, j’étais un peu agacée de lire de pseudo mentions légales produites toutes sur le même moule à partir de « générateurs de mentions légales » en ligne.

C’est ainsi que le Kindle « Blogueurs et webmasters, ne soyez plus hors la loi » est né !

 

Parution d’un 1er commentaire

Suite à la lecture de ce commentaire : « La partie de ce livre sur les mentions légales, que j’ai trouvé la plus complète et concrète, est disponible gratuitement sur le blog de l’auteur. La partie sur les CGU très floue et qui m’a laissée sur ma faim ne justifie pas à elle seule l’achat du produit. », j’ai décidé de revoir ma copie et de mettre à jour le kindle par l’ajout d’un modèle de CGU.

J’ai été surprise de lire que la personne pensait que les différentes pages proposées dans le Kindle étaient l’équivalent de l’article présent sur ce Blog, consacré aux mentions légales.

 

« Simple copié/collé d’informations faciles à trouver sur le net »

« Un peu cher pour un simple copié/collé d’informations faciles à trouver sur le net. Même pas mises en valeur par un texte de présentation laborieux. J’ai la désagréable sensation de m’être fait avoir ! »

Je dois vous confier qu’après avoir consacré autant d’heures pour la création d’un Kindle vendu à moins de 5 euros, j’ai trouvé ce commentaire si injuste que j’étais à 2 doigts de fermer ce Blog !

 

J’ai bien conscience que mon tout premier produit numérique ne peut pas être parfait …

 

Tout est sur Internet, alors servez-vous !

Si j’avais pu répondre à ce commentaire, j’aurais écris : achetez-vous le code civil, le code de la consommation, le code pénal …

Vous pouvez y trouver toutes les réponses à vos questions !

Mais peut-être est-ce un peu cher pour vous ?

Pensez alors à faire appel aux services « sur mesure » d’un avocat

ou bien continuez à être « hors la loi » et croisez les doigts pour que la DGCCRF ne vienne pas contrôler votre site web.

 

Vous ne pouvez pas imaginer comme cela me fait plaisir quand je reçois un mail qui me félicite pour ce que j’offre aux membres de mon blog consacré aux personnes atteintes de la sclérose en plaques et à leurs proches.

 

 

Si vous aimez ce que je fais pour vous sur ce blog, dites-le moi car je commence à en douter …