Formation « Mettez votre Blog en règle avec la Loi ! »

 

Aujourd’hui, je vous présente les 2 formations que je vais bientôt rendre disponible.

Comment mettre un blog / site non marchand en conformité avec la Loi ?

Dans cette formation, je ne traite que des obligations du blogueur qui n’a pas l’intention de monétiser son Blog. Autrement dit, des questions relatives aux mentions légales, aux cookies, aux droits d’auteur, aux limites à la liberté d’expression.

Ne sont pas abordées : les obligations du vendeur en ligne, les pratiques commerciales déloyales, les conditions générales de vente.

Voici une présentation de ce qui vous attend !

Appréciez-vous une présentation en face à face ou bien dans un format powerpoint ?

 

Comment mettre un blog marchand en conformité avec la Loi ?

Dans cette formation, je traite des obligations du blogueur éditeur et vendeur en ligne. Autrement dit, des questions relatives aux mentions légales, aux cookies, aux droits d’auteur, aux limites à la liberté d’expression, mais aussi des données à caractère personnel (déclaration du blog à la CNIL), les pratiques commerciales déloyales, les conditions générales de vente.

Voici une présentation de ce qui vous attend !


Si ces questions vous intéressent revenez bientôt ..

Je vais vous offrir très prochainement une conférence en ligne sur certaines de ces problématiques !

Les études de droit

 

etudes droit

Dans cette vidéo je réponds à l’une des questions que l’on m’a posée sur Youtube :

Pourquoi des études de droit ?

Après avoir passé 5 ans en DEUG, puis un an pour obtenir la licence de droit, j’ai arrêté les études pendant 5 ans pour des problèmes de santé (la SEP).

Puis j’ai repris par la maitrise de droit (MASTER I), puis par 2 MASTER II et enfin par un Doctorat en droit privé !

 

 

J’ai oublié de préciser ceci : à la Fac de droit, on nous apprend à comprendre .. et à raisonner.

Souvent, on pense qu’on doit apprendre beaucoup du par cœur : c’est FAUX !

 

Avez-vous des questions à me poser, en relation avec le droit ?

 

Je vous guéris du cancer ! (pour moins de 200 euros …)

 

 

Transcription de la vidéo en cours …

 

Pourquoi mettre son Blog marchand en conformité avec la Loi ?

Cet article va vous plaire si

  • vous avez un Blog marchand
  • vous avez conscience qu’il existe des réglementations à respecter en France et au sein de l’Union européenne
  • vous aimeriez bien pouvoir poser une question à une juriste qui va vous offrir gratuitement et « sur mesure » sa réponse
  • vous n’avez rien contre référencer votre Blog sur un Blog qui a une page rank de 3 🙂
  • vous avez une question d’ordre juridique relative au blogging professionnel

Explications du concept

Je vous propose de me poser une question et que je la publie ici, avec un lien vers votre blog.

Votre question doit concerner la réglementation applicable au blogging.

Cela peut être une question concernant les mentions légales, les cookies, les pages de vente, les conditions générales de vente, les droits d’auteur, la liberté d’expression, etc.

Le 30 avril prochain une vidéo sera publiée sur Youtube, dans laquelle je répondrais aux questions posées !

Qui veut participer ?

Si vous êtes intéressé, laissez-moi en commentaire ci-dessous votre question ainsi que l’URL de votre blog.

Toute question réellement pertinente sera publiée dans cet article avec un lien vers votre blog. Et à la fin du mois vous obtiendrez la réponse à votre question sous la forme d’une vidéo publiée sur Youtube.

A vous la parole !

Focus sur la garantie légale de conformité

 

 

Qu’est-ce que la garantie légale de conformité ?

Quand un consommateur achète un bien auprès d’un vendeur professionnel, le bien ou produit acheté par le consommateur bénéfice d’une garantie légale de conformité : durant 2 ans, tout défaut qui apparaît sur le bien est présumé avoir existé au moment de l’achat. Le vendeur professionnel est donc responsable des défauts de conformité existants lors de la délivrance affectant le bien

Depuis le 1er mars 2015, les conditions générales de vente (CGV) doivent obligatoirement mentionner une information relative à la garantie et sa mise en œuvre.

 

En pratique, qu’est-ce que cela signifie ?

Le bien – pour être considéré comme étant conforme au contrat, doit :

  • être propre à l’usage habituellement attendu d’un bien semblable et, le cas échéant correspondre à la description donnée par le vendeur et posséder les qualités que celui-ci a présentées à l’acheteur ; présenter les qualités qu’un acheteur peut « légitimement attendre » compte tenu des déclarations publiques faites par le vendeur ;
  • ou présenter les caractéristiques définies d’un commun accord par les parties (le consommateur et le vendeur) ou être propre à tout usage spécial recherché par l’acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté.

Ainsi, on peut considérer que présentent un défaut de conformité : les biens impropres à l’usage habituellement attendu d’un bien semblable, soit par le fait qu’ils ne correspondent pas à la description donnée par le vendeur, soit qu’il ne possèdent pas les qualités annoncées par le vendeur ou convenues avec le consommateur

Dans un tel cas, la garantie légale de conformité va s’appliquer.

Comment recourir à la garantie de non conformité ?

Le consommateur a 2 ans – à compter de la délivrance du bien – pour introduire une action en garantie légale de conformité.

Il doit pouvoir démontrer que le défaut du produit existait au jour de l’acquisition.

Ainsi, si le défaut est apparu dans un délai de 2 ans suivant l’achat, il est présumé exister au jour de l’acquisition pour les biens achetés neufs à partir du 18 mars 2016. C’est au vendeur de prouver que le bien était conforme à l’achat. Cette extension du délai de conformité a été introduite par la loi Hamon du 17 mars 2014 relative à la consommation. Ce texte s’applique aussi pour les biens achetés d’occasion.

Il est important de noter que le consommateur est en droit d’exiger la conformité du bien au contrat, mais qu’il ne peut cependant contester la conformité s’il avait connaissance du défaut lorsqu’il a contracté ; s’il ne pouvait l’ignorer lorsqu’il a contracté ; s’il a lui-même fourni les matériaux à l’origine du défaut.

Effets de l’exercice de la garantie

En cas de défaut de conformité, le professionnel doit proposer au consommateur soit le remplacement du bien ; soit sa réparation. Ce choix dépend du consommateur (sauf dans le cas où cela engendre pour le professionnel des coûts disproportionnés par rapport au second moyen).

Si la réparation et le remplacement du bien sont impossibles, l’acheteur peut

  • rendre le bien et se faire restituer le prix ou bien
  • garder le bien et se faire rendre une partie du prix.

 

Cas particulier concernant l’animal de compagnie

Un professionnel ne peut proposer le remplacement pour la vente d’un animal de compagnie pour défaut de conformité.

C’est ce qui a été jugé dans un Arrêt de la Cour de cassation du 9 décembre 2015

Voici les faits : un chiot de race bichon frisé atteint d’une cataracte héréditaire entraînant de graves troubles de la vision a été vendu. L’acheteur réclamait au vendeur (éleveur professionnel) la prise en charge du coût de l’intervention chirurgicale nécessaire pour éviter que le chien ne devienne aveugle.

L’éleveur faisait valoir que la loi lui permettait d’imposer le remplacement du bien plutôt que la réparation lorsque celle-ci avait un coût disproportionné par rapport à la valeur du bien vendu. Le vendeur proposait à l’acheteur de lui rembourser seulement le prix d’achat du chiot (800 euros).

La cour de cassation a considéré que « le chien est un être vivant, unique et irremplaçable, et un animal de compagnie destiné à recevoir l’affection de son maître, sans aucune vocation économique ».

Ainsi, l’attachement de l’acheteur pour son chien rend son remplacement impossible, au sens de l’article L211-9 du code de la consommation.

Par conséquent, le vendeur a été condamné à verser à l’acquéreur la somme correspondant à l’opération chirurgicale, soit 2.400 euros.

 

Sources : Articles L211-3 et L211-4L211-1, L211-5, L211-6, L211-7, L211-8 du code de la consommation ; Article L211-12, L211-9, L211-10, L211-11 du code de la consommation

Ne restez pas un Blogueur « hors la loi » !

 

 

Vous me l’avez demandé … Je l’ai créée !

De quoi je vous parle ?

 

De la formation « Mettez votre Blog en conformité avec la Loi, en seulement 15 jours ! »

 

Suivez-moi pas à pas et en 15 jours, pour obtenir sans peine un Blog marchand conforme à la Loi

 

Pour en savoir plus, c’est ici : mon blog conforme à la Loi

Mettez votre Blog marchand en conformité avec la Loi, en seulement 15 jours !

 

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Cliquez ci-dessous pour le lire


 

 

Contenu de la formation

  • 15 vidéos de + de 2h30
  • 4 Bonus (Ebook)
  • le Guide juridique du Blogueur professionnel (transcription texte des vidéos)

 

Comme vous pouvez le voir, la formation est très complète !

 

Jour 1 : Rédigez vos propres mentions légales Durée : 6,52 minutes
– une obligation légale
– son objectif
– texte fondateur
– à la charge de qui ?
– les mentions obligatoires à faire figurer
– comment faire en pratique ?
– les sanctions encourues en cas d’absence de mentions légales
– modèle de mentions légales et de CGU (conditions générales d’utilisation)

 

Jour 2 : Mettez votre Blog en conformité avec la réglementation relative aux cookies Durée : 18,13 minutes
– qu’est-ce qu’un « cookie » ?
– à quoi servent les cookies ?
– qui peut déposer des cookies et y accéder ?
– comment fonctionnent les cookies publicitaires ?
– comment fonctionnent les boutons sociaux, comme « j’aime » de Facebook ?
– quelle est la réglementation sur les cookies, en pratique ?
– qui est concerné ?
– comment l’internaute peut-il bloquer les cookies ?
– comment connaître les cookies qui sont déposés sur l’ordinateur de l’internaute lors de la navigation sur Internet ?
– comment se mettre en conformité, concrètement ? (la procédure de recueil du consentement)
– quelle est la durée de validité du consentement ?
– le plug-in cookie notice : comment l’installer et le configurer

 

Jour 3 : Déclarez votre Blog auprès de la CNIL Durée : 5,23
– la collecte et le traitement des données à caractère personnel
– qu’est-ce qu’une donnée à caractère personnel ?
– quelles sont les mentions exigées par la Loi du 6 janvier 1978 modifiée
– obligation de déclaration du site à la CNIL
– les dispenses de déclaration
– quelles sont les sanctions encourues en cas d’absence de déclaration à la CNIL ?

 

Jour 4 : Informez les internautes de leurs droits (données à caractère personnel) Durée : 1,32
– quelles sont les mentions à faire figurer sur votre Blog ?
o droit d’information
o droit d’accès
o droit de modification
o droit d’opposition
– quelles sont les sanctions encourues en cas d’absence des mentions exigées par la loi ?

 

Jour 5 : Connaître ses obligations du vendeur « en ligne », avant la commande Durée : 24,19
– qu’est-ce qu’une vente à distance ?
– qu’est-ce qu’un consommateur ?
– les obligations du « vendeur en ligne »
– les obligations mises à la charge du vendeur avant la commande
– qu’est-ce que le droit de rétractation ?
– quelle est la durée du droit de rétractation ?
– quelle est la sanction du défaut d’information par le vendeur, concernant le droit de rétractation
– l’essentiel à retenir concernant les nouvelles exceptions au droit de rétractation
– qu’est-ce qu’un « contenu numérique » ?

 

Jour 6 : Connaître ses obligations du vendeur « en ligne », au moment de la commande Durée : 7,57
– comment faire une bonne application aux blogs marchands de la Loi Hamon concernant la formule de validation de commande exigée par l’article L. 121-19-3 du code de la consommation
– la procédure à suivre pour une commande en ligne conforme à la loi :
o les dispositions du code civil pour un contrat de vente à distance
o les dispositions du code de la consommation

Jour 7 : Connaître ses obligations du vendeur « en ligne », après la commande Durée : 2,30
Le courriel de confirmation de commande

 

Jour 8 : Publiez des pages de vente conformes à la loi Durée : 15,17
– que signifie présenter une page de vente conforme à la loi ?
– le processus de commande : les différentes formules possibles pour le bouton de commande
– quelle est la sanction d’une page de vente non conforme ?
– que doit contenir une page de récapitulatif de commande ?
– qu’est-ce qu’une pratique commerciale déloyale ?
– qu’est-ce qu’une pratique de vente trompeuse ?
– exemple de pratique commerciale trompeuse
– qu’est-ce qu’une pratique commerciale agressive ?
– quelles sont les 22 pratiques commerciales interdites ?
– quelle est la sanction encourue en cas de pratiques commerciales trompeuses ?
– qui est habilité pour réaliser les contrôles et prendre des sanctions ?

 

Jour 9 : Faites figurer des conditions générales de vente conformes à la Loi Durée : 21,22
– pourquoi des CGV ?
– faire figurer des CGV sur son Blog marchand, est-ce une obligation légale ?
– des CGV pour qui ?
o en B2B
o en B2C
– quels sont les risques encourus en cas d’absence de CGV ?
– comment rédiger soi-même ses propres CGV ?
– quelles sont les mentions obligatoires ?
– quelles sont les mentions facultatives ?
– quelles sont les clauses abusives?
– comment reconnaitre une clause abusive ?
o la liste noire des 12 clauses interdites
o la liste grise des 10 clauses présumées abusives
– que se passe-t-il en cas de présence d’une clause abusive dans vos CGV ?
– exemples de clauses abusives
– exemples d’erreurs à ne pas commettre dans vos CGV
– comment protéger vos CGV ?
– comment réagir en cas de copie de vos CGV ?
– modèle de CGV pour votre Blog marchand

 

Jour 10 : Apprenez les règles de l’affiliation Durée : 12,19
– qu’est-ce que l’affiliation ?
– quel est le statut juridique de l’affilié ?
– exemples de 3 contrats d’affiliation
o contrat d’affiliation du site « Rue du commerce »
o conditions générales de vente du site « 1tpe »
o programme d’affiliation du site « Amazon »

Jour 11 : Déclarez votre activité de business « en ligne » Durée : 6,17
– déclarer les revenus de son Blog sur sa déclaration d’impôts sur le revenu
– utiliser une société de portage salarial
– se déclarer comme auto-entrepreneur
– choisir un nouveau statut juridique
– quel statut préférer pour devenir « blogueur professionnel » ?

 

Jour 12 : Faites signer un contrat de cession des droits d’auteur Durée : 10,54
– pourquoi faire signer un contrat de cession des droits d’auteur ?
– petit rappel sur les droits d’auteur
– qu’est-ce qu’un contrat de cession des droits d’auteur ?
– le risque de contrefaçon, un risque juridique bien réel
– qu’en conclure en pratique ?

 

Jour 13 : Rédigez sur votre Blog dans les limites de la liberté d’expression Durée : 16,10
– être libre de s’exprimer sur son Blog signifie-t-il que l’on peut dire tout et n’importe quoi ?
o la liberté d’expression, une liberté fondamentale
o la liberté d’expression, un des piliers de la démocratie
– quelles sont les limites à la liberté d’expression du blogueur ?
– quelles sont les différentes infractions susceptibles d’être retenues à l’encontre d’un blogueur ?
o qu’est-ce qu’une insulte ?
o qu’est-ce qu’une injure ?
o que sont les atteintes à l’ordre public ?
o que sont les atteintes à la vie privée des personnes ?
o qu’est-ce que la diffamation ?
o qu’est-ce que le dénigrement ?
– qui peut-être poursuivi pénalement ?
– qu’est-ce que le principe de l’irresponsabilité civile et pénale de l’hébergeur ?

 

Jour 14 : Publiez vos articles dans le respect des droits d’auteur Durée : 14,39
– qu’est-ce que le droit d’auteur ?
– quel est le contenu du droit d’auteur ?
o le droit moral
o les droits patrimoniaux
– quelles sont les exceptions au droit d’auteur ?
– qu’est-ce que l’exception de courte citation ?
– que signifie être l’auteur d’une œuvre de l’esprit ?
– comment prouver sa qualité d’auteur ?
– quelle est la durée de protection des droits d’auteur ?
– quelle est la différence entre copyright et droits d’auteur ?
– test de connaissances

 

Jour 15 : Protégez le contenu de votre blog Durée : 9,45
– comment protéger son Blog contre le risque de contrefaçon ?
– à quelles conditions un Blog peut-il être protégé au titre des droits d’auteur ?
– exemples d’œuvres de l’esprit
– le fait de recopier un site internet est-il constitutif d’une contrefaçon ?
– à qui appartient un site web ?
– puis-je traduire un article de blog dont je ne suis pas l’auteur ?
– la traduction ainsi réalisée est-elle considérée comme une nouvelle œuvre ?
– que faire en cas d’atteinte portée à vos droits d’auteur ?
– Internet pose quelle problématique par rapport aux droits d’auteur ?
– en pratique, comment réagir face à une atteinte portée à vos droits d’auteur ?

 

Téléchargez le sommaire de la formation

 

Questions à un ami juriste

 

Merci à Marcel (Docteur en droit) et à mon frère aîné (comptable et blogueur), pour s’être prêtés au jeu des questions !

 

Comment expliquer le droit à un non juriste ?

 

 

Quelles questions juridiques se posent sur Internet ?

 

Partagez-nous vos idées de sujets d’interviews …

 

Posez-moi vos questions !

 

 

Pour faire suite à mon article d’hier dans lequel je vous proposais d’organiser une conférence sur le droit du blogging ou bien un webinare, je vous invite maintenant à me poser toutes les questions juridiques relatives au blogging.

J’y répondrais du mieux possible … soit en vidéo soit lors d’un webinare à venir

 

A vos questions !!!

 

Seriez-vous intéressé par une conférence sur le droit du blogging ?

Amis blogueurs, que diriez-vous de venir assister à une conférence (interactive) sur le droit du Blogging, pour apprendre à mettre votre Blog en conformité avec la Loi ?

Du jamais vu !

Le « droit du Blogging » n’existe pas officiellement. Il s’agit d’un nom que j’ai inventé pour décrire le droit qui s’applique au blogging !

L’idée d’organiser une conférence en présentiel sur le sujet m’est venue aujourd’hui même. Alors peut-être est-ce la maturité ?! Oui, je viens d’avoir un an de plus ce jour .. (le 20 janvier)

Je vous propose d’intervenir sur le sujet très ciblé de la réglementation indispensable à connaître pour savoir comment mettre vote blog marchand en conformité avec la Loi

Conférence interactive

Il ne sera pas question pour moi de vous faire un cours magistral mais bien au contraire de pouvoir répondre à vos questions pratiques !

En pratique

Pour le moment, aucune date n’a été fixée. Je pense proposer ladite conférence chez moi. Je ne pourrais donc pas accueillir beaucoup de monde !

Je pensais à 5 ou 6 personnes maximum.

La conférence serait gratuite mais en contrepartie je vous demande de m’autoriser par écrit à filmer dans le cas où vous me posez une question celle-ci pourra être enregistrée pour une publication plus tard sur le blog (afin de bénéficier aux personnes qui n’étaient pas présentes)

Intéressé(e) ?

Si cela vous intéresse, merci de me laisser un commentaire ci-dessous ou bien de me contacter en privé.

Si nous sommes assez nombreux, je vais organiser cet évènement prochainement (février ou mars 2016)