Le droit à l’image, une véritable passion

 

Droit à l’image

Durant mes années Internet (1995 – 2000), pendant lesquelles la maladie (non encore diagnostiquée en tant que sclérose en plaques) ne m’en laissait pas réellement le choix, je passais mes nuits à surfer sur l’Internet. C’est ainsi que j’ai appris beaucoup de choses (notamment le langage HTML, le javascript, la conception d’images GIF animées, etc.) et que je me suis passionnée pour tout ce qui tourne autour du droit à l’image.

Quand j’ai pu enfin vivre une période d’accalmie (rémission), j’ai fait une rencontre qui a bouleversé ma vie : une longue discussion avec un thésard (qui suivait les enseignements du DEA de création immatérielle de Michel Vivant à la faculté de droit de Montpellier I) m’a donnée l’envie de reprendre mes études.

 

MASTER II Droit des activités et des professions artistiques

Voici un aperçu des cours qui m’ont été enseignés durant l’année universitaire 2004-2005, à Aix en Provence :

droit à l'image bourély

PARTIE I : LES GRANDS PRINCIPES DE L’ACTION CULTURELLE ET ARTISTIQUE (145 H)

PARTIE II : DROIT DES ACTIVITES ET DES PROFESSIONS ARTISTIQUES (284 H)

LA PLACE DES ARTISTES ET DE L’ŒUVRE D’ART (85 h.) –

LES PRINCIPAUX PROFESSIONNELS DU MONDE ARTISTIQUE (95 h.)

DROIT DES ACTIVITES CULTURELLES ET ARTISTIQUES (34 H.)

LES PRINCIPALES OPERATIONS DU MONDE ARTISTIQUE (104 h.)

L’oeuvre d’art et les pouvoirs (27 h.)

Les artistes (57 h.)

La circulation des oeuvres d’art (46 h .)

L’oeuvre d’art dans la société (31 h.)

Neuropathologie de l’artiste  (2 h)

Les régimes politiques autoritaires et la musique : (5 h)

Les pratiques artistiques des amateurs (3 h)

Sociologie des pratiques culturelles actuelles (15 h)

Les contrats de la musique : (9 h)

Le droit des associations et des fondations:

Droit de l’Internet : R (6 h)

Histoire des rapports entre les arts et l’Etat en France : (6 h)

Les musées (9 h)

Les collectivités locales et les activités culturelles et artistiques :  (10 h).

L’avenir des institutions lyriques en province : 3 h

L’œuvre d’art et l’ordre public (4 h)

Histoire comparée des arts : (10 h)

Les politiques culturelles de l’État territorialisé : (12 h)

Les politiques culturelles françaises (8 h).

Les entreprises de spectacles :  (8 h)

Les intervenants du marché de l’art : commissaires-priseurs, experts, courtiers (4 h)

Les gestionnaires des carrières artistiques : le statut juridique et fiscal des agents et promoteurs (3 h)

Les contrats d’exploitation de l’œuvre d’art (5 h)

La protection du patrimoine culturel par la puissance publique (4 h)-

La diffusion des oeuvres de l’esprit : les droits voisins du droit d’auteur (5 h).

Une vente aux enchères (3 h)

Le statut fiscal de l’oeuvre d’art: ( 8h.)

Les politiques culturelles européennes(8 h)

L’assurance des manifestations artistiques (4 h)

Les contrats de commande de l’oeuvre d’art  (5 h).

Les contrats d’acquisition et de vente des oeuvres d’art les contrats d’expertise et de restauration  (8 h)

Les contrats de commande de l’oeuvre d’art  (5 h).

Les aides publiques, privées et croisées aux activités des artistes (8 h)

Les modes de gestion des activités artistiques (4 h)

L’économie des consommations culturelles  (12 h)

Esthétique et Science Politique : l’ordre architectural (6 h)

Problèmes juridiques des entreprises de cirque 2 h

Le droit des associations et des fondations  (4 h)

Le statut fiscal de l’artiste (8 h)

L’organisation d’un spectacle de la rue (5 h)

Les collectivités locales et les activités culturelles et artistiques  (10 h).

Les entreprises de spectacles (8 h)

Les intervenants du marché de l’art : commissaires-priseurs, experts, courtiers (4 h)

Les gestionnaires des carrières artistiques : le statut juridique et fiscal des agents et promoteurs (3 h)

Les contrats d’exploitation de l’oeuvre d’art : (5 h)

La protection du patrimoine culturel par la puissance publique (4 h)

La diffusion des oeuvres de l’esprit : les droits voisins du droit d’auteur (5 h).

L’économie des consommations culturelles  (12 h)

J’ai fait partie de la 2ème promo de ce tout nouveau MASTER II.

Ce fut une année vraiment extra ! J’ai adoré autant la ville (Aix en Provence) que les cours.

 

droit à l'image mon blog juridique

L’un des derniers cours sur les droits sur l’Internet qui nous a été dispensé par Maître C., avocat sur Marseille

Guide juridique pratique du photographe amateur

Les ouvrages qui traitent du droit à l’image ne sont pas nombreux. J’ai donc le projet de rédiger un Guide juridique pratique à destination du photographe amateur.

Si vous souhaitez être tenu informé de sa parution, pensez à vous inscrire à ma newsletter.

 

 

Des photos !

Je suis moi-même photographe et cinéaste par passion. Pour les personnes intéressées, voici le matériel que j’utilise (les photos ci-dessus avaient été réalisées à partir d’un banal appareil photo numérique) :

Caméra vidéo SONY AVCHD (disque dur intégré)

CANON EOS 600 D

bou

La villa des cent regards

yo

Article invité

Il était tout à fait logique que je propose un article invité sur le sujet du droit à l’image, à Laurent, auteur du blog http://apprendre-la-photo.fr

laurent

Posez vos question !

J’en profite pour vous rappeler que vous pouvez d’ores et déjà préparer les questions à poser à Maître Joëlle Verbrugge, avocate et photographe, qui a eu la gentillesse de m’accorder une interview pour le mois de mai !

 

 

(4 commentaires)

2 pings

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    1. Bonjour
      Le droit fiscal est une branche du droit public.
      On a pour principe de distingue le droit public du droit privé.
      Le droit privé c’est par exemple le droit civil, le droit judiciaire privé, le droit de la consommation, …
      Le droit public : le droit administratif, le droit fiscal, …
      Le droit pénal peut relever du droit privé comme du droit public.
      Quel type d’informations concernant le droit public recherchez-vous ?

    • Pernoux Émilie on juin 19, 2015 at 7:56
    • Répondre

    Je défend la photo de rue et le côté artistique des portaits et des tranches de vie et le fait de partager l art… Y a t il vraiment des risques à poster sur des réseaux sociaux si la photo ne comporte aucun préjudice? Merci….

    1. Bonsoir
      Le problème est de pouvoir savoir à l’avance si la publication de la photographie va causer un préjudice ou non à la personne qui est le sujet de la photo !

  1. […] le souhaitez, mais d’attendre avant une publication sur votre Blog, d’avoir pu lire le Guide juridique pratique du photographe amateur éclairé, qui est actuellement en […]

  2. […] décidé de reprendre de beau projet de concevoir un Guide juridique pour photographe amateur, et souhaitant répondre parfaitement à vos attentes, je vous invite à me poser vos questions […]

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