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Apprenez à bloguer sans risques

 

 

Origines du blog

Apparu dès 1995 au Canada, en tant que « journal intime« , le Blog est devenu très populaire, de nos jours, en France.

Plusieurs millions de blogs (dont la plupart sont gratuits) coexistent sur le Web.

 

WEB LOG

Le terme de Blog est issu de l’association des 2 termes WEB et LOG (journal). Le blog est un site personnel offrant la possibilité à tout internaute de réagir sur le sujet traité dans l’article, en formulant un commentaire.

 

Succès des Blogs

Son succès provient de sa simplicité (la création d’un blog peut se faire en quelques minutes seulement) mais aussi et surtout de la faculté pour les internautes d’interagir.

La valeur d’un blog tient presqu’autant des propos tenus par le blogueur que par les commentaires laissés par les visiteurs, ainsi que par les articles de contributeurs (articles invités).

 

Les obligations des éditeurs de Blogs

Comme tout site internet, le blog est soumis au droit applicable à tout service de communication au public en ligne, tel que défini par la loi du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

  • Le recueil ou la diffusion d’informations à caractère personnel (nom, prénom, email, IP).

Il y a ici obligation de déclaration de telles informations à la CNIL.

Toutefois, il existe une dispense de déclaration pour les particuliers qui bloguent, dans le cadre d’une activité strictement personnel.

Cette obligation de déclaration à la CNIL est donc réservée principalement aux blogueurs professionnels (blogs à visée commerciale).

 

Le principe de la liberté d’expression

Ce principe est reconnu au niveau international, européen et national (Convention européenne des droits de l’homme, article 10).

Attention : ce principe est limité !

Le blogueur ne peut pas tout dire et tout écrire, au risque d’engager sa responsabilité civile (dans le cas d’un préjudice) et/ou pénale (une infraction a été commise).

Ainsi, bien que tout blogueur soit libre de formuler des critiques sur son blog, celles-ci ne peuvent pas contenir de propos susceptibles de relever de la diffamation.

Jusqu’à présent, la jurisprudence concerne peu le blog : une seule condamnation d’un blogueur pour diffamation.

Mon conseil : le risque de diffamation est atténué si les propos tenus par le blogueur ne sont pas excessifs, sont formulés sans animosité et qu’ils reposent sur un travail de recherche sérieux et approfondi.

 

La responsabilité civile et pénale du blogueur

Tout blogueur peut voir sa responsabilité engagée pour les propos tenus sur son blog, ainsi que pour les éléments publiés sur ce dernier.

En effet, la mise à disposition sans autorisation des oeuvres d’un tiers représente une violation des droits d’auteur.

La loi du 29/07/1982, en son article 93-3, concernant les infractions dites « de presse » est applicable aux blogs.

Il s’agit des infractions pénales suivantes : diffamation, injures, provocations.

 

La responsabilité du fait des commentaires de tiers

Il est important pour tout blogueur de vérifier régulièrement le contenu des contributions publiées sur son blog.

En effet, aux yeux de la loi, le responsable du contenu est le directeur de la publication (= l’auteur du blog).

Dans le cas où les commentaires sont soumis à modération mais que le blogueur n’a pas procédé à une modération du commentaire litigieux, il est responsable au titre d’auteur principal de l’infraction.

A l’inverse, pour les commentaires non soumis à modération préalable, le blogueur peut voir sa responsabilité pénale être engagée mais au titre de la complicité.

Mon conseil : consulter de manière régulière les commentaires laissés sur vos blogs.

 

Blogs et propriété intellectuelle

Pour information la propriété intellectuelle comprend notamment les droits d’auteur (la propriété littéraire et artistique).

Il existe une protection des créations originales des auteurs de blogs : texte, dessins, photographies.

Tout blogueur est tenu de respecter les droits de propriété littéraire et artistique des tiers (il est possible de reproduire ou de représenter l’oeuvre d’un tiers avec son autorisation).

Il existe des exceptions légales : « analyses et courtes citations« , la caricature.

La technique des liens hypertexte (connexion permettant de passer d’un site à un autre) peut conduire le blogueur (nommé alors le « poseur de liens« ) à être condamné au titre de complice dans le cas où il place sciemment des liens vers des contenus illicites.

Je vous cite pour exemple, un arrêt de la Cour d’Appel d’Aix en provence qui a condamné un blogueur pour avoir inséré un lien vers un site qui proposait des téléchargements illicites de logiciels(complicite de « contrefaçon par fourniture de moyens« ).

 

Source de l’article : Forum des droits sur l’Internet « Je blogue tranquille » (http://forumeinternet.blog)

 

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(4 commentaires)

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  1. Vanille

    Très intéressant cet article 😉
    Au moins, je suis rassurée, je suis dans les règles!

    A bientôt !

  2. Christian

    Salut Christelle,

    J’applaudis des deux mains et des deux pieds!!!!

    Je sens que je vais trouver plein de choses très intéressantes sur ton nouveau blog (tu es infatigable dit donc).

    Et de l’inspiration à souhait!

    Et particulièrement content de voir que tu confirmes bien que la caricature échappe aux poursuites en matière de propriété intellectuelle.

    C’est ce que j’avais bien compris en lisant la jurisprudence française.

    Je te garantis que tu as eu là une idée en or, même si ma garantie n’a pas valeur légale.

    Derrière cette idée, une petite association de consommateurs?

    Chaque chose en son temps.

    Encore bravo et à très bientôt.

    @+
    Christian.

    P.S.: et pour moi, c’est en plus un retour aux sources (bien que je ne faisais essentiellement que du pénal).

    1. Chrystèle Bourély

      Merci pour tes encouragements !!!
      Pour l’instant j’arrive à conserver le rythme d’un article par jour sur ce blog.
      Je trouve ça beaucoup plus difficile d’écrire « juridique » que sur un blog qui parle de stress ou d’insomnies 🙂
      Mais les questions que je me pose sont passionnantes !
      A très bientôt
      Chrys

  3. Christian

    Petite question subsidiaire.

    La parodie, la caricature…jusqu’où…si tu comprends l’intérêt de la question en ce qui me concerne 🙂

    Si la réponse est ambiguë, envoie moi ça en privé pour éviter de donner des idées à certains. 🙂 🙂 🙂

    @+
    Christian.

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